Des s d’avocats SPÉCIALISÉS :
La filiation peut être obtenue par la possession d’état.
La filiation peut être établie de manière mécanique, par l’effet de loi, ou aussi par un document positif, la recherche volontaire, Excepté contentieux.
Ce Droit hexagonal prévoit 4 formes de filiation et prévoit trois manières de l’établir en dehors de la recherche judiciaire :
On doit distinguer cette filiation paternelle soumis à des règles distincts et cette filiation maternelle :
La filiation maternelle : Il convient que son appellation apparaisse sur l’acte de naissance de l’enfant. Pas autre action n’est nécessaire.
La filiation paternelle : En présence d’un famille marié, le droit français a fabriqué la présomption de paternité pour le conjoint.
La recherche volontaire de paternité peut être la reconnaissance post-natale ou bien prénatale. La reconnaissance délibérée (de paternité) peut intervenir après à la naissance soit préalablement
La possession d’état, la présomption juridique, permet d’établir régulièrement une filiation en dehors mariage et en l’absence de recherche du père.
Dans tous les cas, un avocat spécialisé peut vous assister pour les circonstances constitutives de la filiation ou aussi imposer avec vous les démarches essentiels pour établir une filiation.
2) Des s d’avocats SPÉCIALISÉS
L’adoption simple :
L’adoption ne peut être décidée que par un jugement et emporte la création d’un lien de filiation.
En droit français, il existe 2 formes d’adoption: l’adoption simple puis l’adoption plénière.
dans le cadre d’une adoption simple, la deuxième filiation se superpose simplement à la filiation précédente. L’adopté préserve tous les droits parmi sa famille d’origine.
Au contraire, En cas d’une adoption plénière, le lien de filiation fabriqué remplace celui antérieur. Il y a une véritable rupture avec la famille d’origine.
La présence des avocats est obligé.
Principes de l’adoption simple :
A) Les effets de l’adoption simple :
Quand décidée, l’adoption a des conséquences sur le patronyme de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et finalement sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir plus sur les conséquences de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocats spécialisé de la filiation.
B) Les conditions de l’adoption simple :
Les conditions indispensables touchent l’adopté, l’adoptant, les rapports entre ceux-là et le assentiment à l’adoption.
En savoir davantage sur les conditions de l’adoption simple ? Appelez un avocat d’_ avocats spécialisé de la filiation.
C) processus d’adoption simple :
Le Tribunal compétent pour l’adoption est normalement le Tribunal de grande instance du lieu où demeure l’adoptant quand celui-ci est en France.
En savoir davantage sur la processus d’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocat de ce spécialisé de la filiation.
3) Recherche de paternité :
Les s SPÉCIALISÉS
L’action en recherche de paternité permet à un enfant d’établir ce lien de filiation avec celui qu’il pense être son père en introduisant une action devant le Tribunal de grande instance. La présence de l’ avocat de ce est nécessaire dans cette procédure.
A) Contre qui peut on pratiquer une action en recherche de paternité ?
Cette action en recherche de paternité doit être intentée à l’encontre :
– de ses héritiers quand ce père soi-disant est disparu,
– ou du père supposé,
– ou de l’État lorsque les héritiers ont renoncé à la succession.
B) Qui a le droit introduire une action en recherche de paternité ?
C’est pour le descendant ou son représentant juridique d’établir sa ascendance paternelle quand il a été conçu hors mariage. Cette acte ne peut être lancée ni pour un enfant natif d’un inceste, ni pour un enfant conçu dans le cadre d’une procréation médicalement assistée .
Cette action peut être lancée par cette mère durant la minorité de l’enfant et par l’enfant lui-même à compter de ses dix-huit ans jusqu’à ses vingt-huit ans.
C) Procédure de recherche de paternité :
lorsque le mort avait entrepris cette action de son vivant, les héritiers doivent la perpétuer.
Aussi, si le descendant est lui-même parent et disparait préalablement ses 28 ans, ses héritiers doivent agir à sa place avant l’expiration du temps qu’il avait originellement.
L’action en recherche de paternité doit être faite auprès du TGI du lieu de résidence de celle à l’égard duquel l’enfant veut faire établir indivisible lien de filiation.
L’assistance des d’avocats est de la sorte forcé. L’avocat peut vous soutenir dans une procédure, nos s d’avocats spécialistes en filiation vous conseilleront et vous défendront.
D) Irrecevabilité de cette action en recherche de paternité :
L’action de recherche de paternité est inacceptable:
– lors l’enfant est placé pour son adoption,
– en cas d’inceste absolu (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– lorsqu’un lien de filiation est déjà établi à l’égard d’un homme différent .
Si ce lien de filiation est déjà avéré, on doit d’abord contredire ce lien précédemment confirmé et en emporter l’annulation.