Les principes de la filiation – _ Avocats :
La filiation peut être reconnue par la possession d’état.
La filiation peut être établie de manière mécanique, par l’effet de loi, ou bien surtout par un fait positif, la recherche volontaire, Excepté litige.
Ce Droit dicte 4 types de filiation et prévoit trois façons de l’établir en dehors d’une reconnaissance juridique :
Il faut discerner la filiation paternelle subordonné à ces régimes distincts et cette filiation maternelle :
La filiation paternelle : En présence d’un famille marié, le droit français a construit la présomption de paternité pour le mari.
La recherche spontané de paternité peut être une recherche post-natale soit prénatale. La reconnaissance intentionnelle (de paternité) peut intervenir avant sinon après la naissance.
La filiation maternelle : Il faut que son appellation soit dans l’acte de naissance de l’enfant. Pas autre action n’est requise.
En l’absence de reconnaissance du père, la possession d’état, une présomption légale, permet d’établir régulièrement cette filiation hors mariage.
Quoi qu’il arrive, un avocat d’_ Avocats spécialisé doit vous assister pour les conditions constitutives de la filiation sinon aussi diriger avec vous quelques démarches essentiels afin d’ constituer une filiation.
2) Les s SPÉCIALISÉS
Recherche de paternité :
La représentation des d’avocats est indispensable dans cette procédure.
La recherche de paternité permet à un descendant de fonder ce lien de filiation avec celui-ci qu’il pense être son père en se rapprochant le Tribunal de grande instance.
A) Qui a le droit introduire cette action de la recherche de paternité ?
Cette action peut être lancée par la mère dans la minorité de l’enfant et par le descendant à compter de ses dix-huit ans jusqu’à ses 28 ans.
Cela correspond pour le descendant ou son représentant juridique de fonder sa filiation paternelle quand il a été conçu en dehors du mariage. Cette acte ne peut être entreprise ni pour un enfant natif d’un inceste, ni pour un enfant conçu dans le cadre d’une procréation médicalement assistée (contre le donneur).
B) Contre qui doit on exercer cette action en recherche de paternité ?
Cette action en recherche de paternité doit être mise en oeuvre à l’encontre :
– de l’État si ces héritiers ont renoncé à la succession.
– ou du père soi-disant,
– ou des héritiers supposé que le père allégué est décédé.
C) Inadmissibilité de l’action en reconnaissance de paternité :
L’action de la recherche de paternité est irrecevable:
– en cas d’inceste total (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– quand le descendant est placé en vue de son adoption,
– lorsqu’un lien de filiation est déjà confirmé à l’égard d’un homme différent (présomption de paternité du mari de la mère ou reconnaissance de paternité).
Si ce lien de filiation est déjà établi, on doit avant toute chose rejeter le lien précédemment établi et en obtenir l’annulation.
D) Processus de reconnaissance de paternité :
L’action en recherche de paternité peut être introduite auprès du TGI du lieu de résidence de la personne à l’égard de laquelle l’enfant cherche à faire établir un lien de filiation.
La représentation d’un avocat d’_ avocats est alors obligatoire. Una vocat de notre doit vous conseiller dans cette procédure, nos avocats spécialistes en filiation vous défendront et vous conseilleront.
Si le descendant est parent et décède antérieurement ses Vingt-huit ans, ses héritiers doivent agir à sa place précédemment l’expiration du temps dont il disposait originellement.
Aussi, si le défunt avait débuté cette action de son vivant, ses héritiers peuvent la maintenir.
Dans tous les cas, un avocat de ce spécialiste de la filiation devra vous assister dans cette action en recherche de paternité. N’hésitez pas à rencontrer nos s d’avocats.
3) L’adoption simple :
Les AVOCATS SPÉCIALISÉS
En droit hexagonal, il existe deux types d’adoption: l’adoption simple puis l’adoption plénière.
L’adoption ne doit être décidée que lors d’une un jugement et emporte la création d’un lien de filiation.
En cas d’une adoption plénière, ce lien de filiation créé se substitue à celui-ci préexistant. Il y a une rupture avec la famille d’origine.
A l’inverse, dans le cadre d’une adoption simple, la deuxième filiation se superpose simplement à la filiation préexistante. L’adopté conserve tous les droits parmi la famille d’origine.
Principes de l’adoption simple :
A) Les effets de l’adoption simple :
Une fois décidée, l’adoption a des effets sur le patronyme de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et finalement sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir davantage sur les conséquences de l’adoption simple ? Appelez un d’avocats spécialiste de la filiation.
B) Les conditions de l’adoption simple :
Les conditions indispensables touchent l’adopté, l’adoptant, les relations entre ceux-ci et enfin le assentiment à l’adoption.
En savoir plus sur les circonstance de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocats spécialiste de la filiation.
C) processus d’adoption simple :
Le Tribunal qualifié pour l’adoption est le Tgi du lieu dans lequel demeure l’adoptant lorsque celui-là est en France.
En savoir plus sur la processus d’adoption simple ? Appelez un avocat spécialiste de la filiation.